Anne-Marie Davière
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Davière (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000735853
(source JORF)
nomination
02 Août 1995
02/08/1995
De:
Daviere (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000177471
(source JORF)
nomination
25 Juillet 1992
25/07/1992
